Conditions Générales De VENTE
Entre la Société Boxing Factory SRL dont le siège sociale est située au 604 chaussée d’Alsemberg 1180, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés, sous le numéro BCE BE0737 893 846.
La société peut être jointe par email en cliquant sur le formulaire de contact accessible via la page d’accueil du site.
Ci-après « Boxing Factory SRL ».
D’une part, Et la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou services de la société, Ci-après « le Client » D’autre part, Il a été exposé et convenu ce qui suit :
PREAMBULE
Boxing Factory SRL est éditeur de Produits et Services de – à destination de consommateurs, commercialisés par l’intermédiaire de ses sites Internet www.boxingfactory.be. La liste et le descriptif des biens et services proposés par la Société peuvent être consultés sur le site susmentionné.
Article 1 : Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits proposés par la société.
Article 2 : Dispositions générales
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de Produits ou de Services, effectuées au travers des sites Internet de la Société, et sont partie intégrante du Contrat entre l’Acheteur et la société. Elle sont pleinement opposable à l’Acheteur qui les a accepté avant de passer commande. Boxing Factory SRL se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande. Ces CGV sont consultables sur le site Internet de la Société à l’adresse suivante : www.boxinfactory.be
La Société s’assure également que leur acceptation soit claire et sans réserve en mettant en place une case à cocher et un clic de validation. Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un produit, et les accepter sans restriction ni réserve.
Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins.
Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois belges ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage.
Sauf preuve contraire les informations enregistrées par la Société constituent la preuve de l’ensemble des transactions.
Article 3 : Prix
Les prix des produits vendus au travers du site Internet sont indiqués en Euros hors taxes et précisément déterminés sur les pages de descriptifs des Produits. Ils sont également indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA + autres taxes éventuelles) sur la page de commande des produits, et hors frais spécifiques d’expédition. Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et/ou DOM-TOM, le prix est calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles dans certains cas. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort du Vendeur. Ils seront à la charge de l’acheteur et relèvent de sa responsabilité (déclarations, paiement aux autorités compétentes, etc.). Le Vendeur invite à ce titre l’acheteur à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes. La Société se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment pour l’avenir. Les frais de télécommunication nécessaires à l’accès aux sites Internet de la Société sont à la charge du Client. Le cas échéant également, les frais de livraison.
Article 4 : Conclusion du contrat en ligne
Conformément aux dispositions du Code civil, le Client doit suivre une série d’étapes pour conclure le contrat par voie électronique pour pouvoir réaliser sa commande. Information sur les caractéristiques essentielles du Service ou Produit – Choix du Service ou Produit, le cas échéant, de ses options – Indication des coordonnées essentielles du Client (identification, email, adresse…) ; – Acceptation des présentes Conditions Générales de Vente – Vérification des éléments de la commande (formalité du double clic) et, le cas échéant, correction des erreurs. Avant de procéder à sa confirmation, l’Acheteur a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix, et de corriger ses éventuelles erreur, ou annuler sa commande dans un délai maximum de 14 jours après achat. La confirmation de la commande emportera formation du présent contrat. – Ensuite, suivi des instructions pour le paiement, paiement des produits, puis livraison de la commande. Le Client recevra confirmation par courrier électronique du paiement de la commande, ainsi qu’un accusé de réception de la commande la confirmant.
Le client disposera pendant son processus de commande de la possibilité d’identifier d’éventuelles erreurs commises dans la saisie des données et de les corriger. La langue proposé pour la conclusion du contrat est la langue française.
Les modalités de l’offre de vente sont renvoyées par email à l’acheteur lors de la commande et archivées sur le site web de a Société. Le cas échéant, les règles professionnelles et commerciales auxquelles l’auteur de l’offre entend se soumettre sont consultables dans la rubrique « règles annexes » des présentes CGV, consultables sur le site du Vendeur à l’adresse suivante : (votre site web ou boutique en-ligne)
L’archivage des communications, de la commande, des détails de la commande, ainsi que des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière constituer une copie fidèle et durable conformément aux dispositions du code civil. Ces informations peuvent être produits à titre de preuve du contrat.
Pour les produits livrés, la livraison se fera sur les points de vente de la société. Aux fins de bonne réalisation de la commande, le Client s’engage à fournir ses éléments d’identification véridiques. La société se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime.
Article 5 : Produits et services
Les caractéristiques essentielles des biens, des services et leurs prix respectifs sont mis à disposition de l’acheteur sur les sites Internet de la société, de même, le cas échéant, que le mode d’utilisation du produit. Conformément au Code de la consommation, le consommateur est informé, par voie de marquage, d’étiquetage, d’affichage ou par tout autre procédé approprié, des prix et des conditions particulières de la vente et de l’exécution des services avant toute conclusion du contrat de vente. Dans tous les cas, le montant total dû par l’Acheteur est indiqué sur la page de confirmation de la commande. Le prix de vente du produit est celui en vigueur indiqué au jour de la commande, celui-ci ne comportant par les frais de ports facturés en supplément. Ces éventuels frais sont indiqués à l’Acheteur lors du procédé de vente, et en tout état de cause au moment de la confirmation de la commande. Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant l’application du prix indiqué au moment de la commande. Lorsque les produits ou services ne sont pas exécuté immédiatement, une information claire est donnée sur la page de présentation du produit quant aux dates de livraison des produits ou services. Le client atteste avoir reçu un détail des frais de livraison ainsi que les modalités de paiement, de livraison et d’exécution du contrat, ainsi qu’une information détaillée relative à l’identité du vendeur, ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités dans le contexte de la présente vente. Le Vendeur s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des stocks de Produits disponibles uniquement. A défaut, le Vendeur en informe le Client ; si la commande a été passée, et à défaut d’accord avec le Client sur une nouvelle date de livraison, le Vendeur rembourse le client. Les informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française. Les parties conviennent que les illustrations ou photos des produits offerts à la vente n’ont pas de valeur contractuelle. La durée de validité de l’offre des Produits ainsi que leurs prix est précisée sur les sites Internet de la Société, ainsi que la durée minimale des contrats proposés lorsque ceux-ci portent sur une fourniture continue ou périodique de produits ou services. Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l’adresse email communiqué).
Article 6 : Conformité
Conformément au Code de la consommation, les produits et les services offerts à la vente au travers des présentes CGV répondent aux prescriptions en vigueur relatives à la sécurité et à la santé des personnes, à la loyauté des transactions commerciales et à la protection des consommateurs. Indépendamment de toute garantie commerciale, le Vendeur reste tenu des défauts de conformité et des vices cachés du produit.
Conformément au Code de la consommation, le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
Conformément aux dispositions légales en matière de conformité et de vices cachés, le Vendeur rembourse ou échange les produits défectueux ou ne correspondant pas à la commande. Le remboursement peut être demandé de la manière suivante : dépôt d’une plainte par mail à info@boxingfactory.be
Article 7 : Clause de réserve de propriété
Les produits demeurent la propriété de la Société jusqu’au complet paiement du prix.
Article 8 : Modalités de livraison
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison qui a été indiquée lors de la commande et dans les délais indiqués. Ces délais ne prennent pas en compte le délai de préparation de la commande. Lorsque le Client commande plusieurs produits en même temps ceux-ci peuvent avoir des délais de livraison différents acheminés selon les modalités suivantes : livraison via un ou plusieurs colis. En cas de retard d’expédition dépôt d’une plainte à l’adresse (votre adresse). En cas de retard de livraison, le Client dispose de la possibilité de résoudre le contrat dans les conditions et modalités définies à l’Article du Code de la consommation. Le Vendeur procède alors au remboursement du produit et aux frais « aller » dans les conditions de l’Article du Code de la consommation. Le Vendeur met à disposition un point de contact téléphonique (coût d’une communication locale à partir d’un poste fixe) indiqué dans l’email de confirmation de commande afin d’assurer le suivi de la commande. Le Vendeur rappelle qu’au moment où le Client pend possession physiquement des produits, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui sont transférés. Il appartient au Client de notifier au transporteur toute réserves sur le produit livré.
Article 9 : Disponibilité et présentation
En cas d’indisponibilité d’un article pour une période supérieure à 30 jours ouvrables, vous serez immédiatement prévenu des délais prévisibles de livraison et la commande de cet article pourra être annulée sur simple demande. Le Client pourra alors demander un avoir pour le montant de l’article ou son remboursement intégral et l’annulation de la commande.
Article 10 : Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande. Le Client peut effectuer le règlement par carte de paiement et PAYPAL. Les cartes émises par des banques domiciliées hors de Belgique doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales (Mastercard ou Visa).Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par notre prestataire de paiement. Les informations transmises sont chiffrées dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. Une fois le paiement lancé par le Client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. Conformément aux dispositions du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise le Vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Le Client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la Vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée
ARTICLE 11 : ABONNEMENT, DURÉE
- Nous proposons différents types d’abonnement dont vous retrouverez tous les détails sur notre site internet ou dans nos Club.
Tous les types d’abonnement donnent un accès illimité à tous les cours collectifs du Club Saint-Gilles et Schaerbeek.
- Lors de votre inscription, vous indiquez le type d’abonnement que vous voulez souscrire. Vous pouvez souscrire à tous nos types d’abonnement pour :
- une durée d’engagement minimale d’un an, automatiquement reconduit pour une durée indéterminée, avec un paiement toutes les périodes de 4 semaines ; ou
- une durée d’engagement d’un an ferme, qui prendra automatiquement fin et avec un paiement intégral anticipé ; ou une durée d’engagement d’un mois ferme, qui prendra automatiquement fin et avec un paiement intégral anticipé; ou une durée d’engagement de trois mois ferme, qui prendra automatiquement fin et avec un paiement intégral anticipé.
- l’option 10 pass : donne accès à 10 cours pendant une durée de 3 mois ferme avec un paiement intégral anticipé.
- Avec votre abonnement, vous avez accès à l’application Boxing Factory.
- Si vous voulez prendre un cours collectif occasionnellement ou simplement les essayer, vous pouvez aussi acheter un « Pass» à la réception du club.
ARTICLE 12 : TARIFS ET PAIEMENT
- Tous les types d’abonnement ont leur propre tarif et leurs propres conditions. Vous les retrouverez sur le site internet de Boxing Factory ou au sein des Clubs.
- L’autorisation de débit par prélèvement Mollie prend effet au même moment. Tous les abonnements sont dus et exigibles par paiement anticipé
- Si vous choisissez un Contrat avec paiement toutes les Périodes de 4 Semaines pendant une durée de un an, le premier paiement aura lieu par paiement en ligne ou par carte bancaire à la réception du Club, puis le paiement aura lieu toutes les Périodes de 4 Semaines par prélèvement automatique Mollie et aux tarifs applicables à votre abonnement. Chaque prélèvement couvre une Période de 4 Semaines. Cela veut dire que 13 prélèvements seront effectués par an.
- Si, pendant la durée de votre Contrat, vous ne souhaitez plus payer votre abonnement par domiciliation Mollie, vous pouvez l’arrêter auprès de votre banque et l’indiquer à notre service à la clientèle. Dans ce cas, vous serez responsable du paiement ponctuel des montants dus au titre du Contrat. Lesdits paiements peuvent être effectués par carte bancaire à la réception du club.
- Si pour quelque raison que ce soit nous ne parvenons pas à prélever votre paiement (par exemple pour annulation, solde insuffisant, etc.), nous renvoyons alors la demande de prélèvement à votre banque. Si vous ne respectez pas votre obligation de paiement, votre abonnement sera bloqué jusqu’à ce que vous vous conformiez à votre obligation de paiement.
- Si après vous avoir mis en demeure, vous ne respectez toujours pas votre obligation de paiement, vous serez considéré comme étant en défaut. À partir de ce moment-là, nous avons droit de demander le paiement des montants dus augmentés des intérêts légaux (calculés à compter de la date d’échéance des montants dus), ainsi qu’à une somme forfaitaire de 15% des montants dus avec un minimum de 50 EUR pour tous les frais extrajudiciaires. Nous conservons toutefois le droit d’exiger un dédommagement plus élevé, sous réserve d’apporter la preuve des dommages subis, ainsi que de résilier le contrat unilatéralement avec effet immédiat, sans qu’aucune indemnité ne vous soit due. Nous sommes également autorisés à transmettre notre réclamation à un tiers, y compris une agence de recouvrement.
- En cas de résiliation par nous, d’un Contrat à durée déterminée, vous nous devrez les cotisations restant à courir pour le reste du Contrat. Les intérêts et le montant forfaitaire mentionnés ci-dessus s’appliquent à ces montants.
- Nous nous réservons le droit de modifier les tarifs et/ou conditions après la fin de la période contractuelle. Nous vous en informerons toujours un mois à l’avance, après quoi vous aurez la possibilité de résilier le Contrat sans frais, à condition que vous nous en informiez par écrit (courriel ou lettre recommandée), et à l’exception du contrat d’affiliation qui peut être résilié de manière flexible. En cas de résiliation, celle-ci doit intervenir dans les 4 semaines suivant l’annonce du changement, sous réserve d’un préavis d’au moins une Période de 4 Semaines. En cas d’absence de préavis de résiliation en temps utile, le contrat sera prolongé avec les conditions modifiées en un Contrat à durée indéterminée, qui peut également être résilié dans ce cadre comme indiqué au Contrat. Les modifications de tarifs dues à des mesures publiques peuvent être appliquées immédiatement quelle que soit leur hauteur et ne donnent pas droit à une résiliation.
ARTICLE 13 : ADAPTATION COURS COLLECTIFS
Nous souhaitons que notre offre de cours soit toujours actualisée. Cela veut dire que nous adaptons régulièrement les cours, le contenu des cours, le type de cours et l’horaire des cours. Occasionnellement, il peut arriver qu’un Cours collectif avec instructeur soit annulé.
ARTICLE 14 : DÉMÉNAGEMENT OU BLESSURE
- S’il n’y a pas de Club dans un rayon de 15 km de votre nouvelle adresse, vous pouvez l’indiquer à votre Club de Référence. Dans ce cas aussi, nous vous offrons la possibilité de résilier prématurément votre Contrat, moyennant un préavis d’au moins une Période de 4 Semaines ; ceci sera valable uniquement pour un contrat d’engagement minimale d’un an. Dans ce cas, nous vous demanderons de prouver que vous avez changé d’adresse en nous fournissant une copie de justificatif de domicile de moins de 3 mois.
- Nous espérons que vous venez faire du sport chez nous en bonne santé. Pour toutes les formes d’abonnement, vous pouvez profiter de la possibilité de suspendre ledit abonnement pour des raisons médicales, sous réserve des conditions définies ci-dessous :
- l’affiliation ne peut être suspendue qu’après réception par Boxing Factory d’un certificat médical valide (par courriel ou au service client de Boxing Factory) attestant que le Membre est temporairement inapte à la pratique du sport ;
- le certificat médical indique qu’à partir du moment où le certificat est envoyé à Boxing Factory, au moins un mois de suspension est nécessaire ;
- la suspension est effective à partir du moment de sa réception par Boxing Factory et n’a pas d’effet rétroactif ;
- la suspension est pour une durée déterminée et se termine à la date indiquée sur le certificat médical fourni ;
- la suspension décale la durée de votre contrat au prorata de la durée de la suspension ;
- Si vous présentez un certificat médical attestant que vous ne pourrez plus faire de sport pendant une durée d’au moins 12 mois à partir de la date de remise du certificat médical Boxing Factory résiliera votre abonnement à votre demande à compter de la date de réception de la demande à cet effet, accompagnée du certificat médical (par courriel ou par au service client du Boxing Factory).
- Si le certificat médical ou la preuve de déménagement ne sont fournis qu’après l’ouverture d’une procédure judiciaire de recouvrement des cotisations dues, ceux-ci ne seront plus acceptés.
ARTICLE 15 : RISQUES ET RESPONSABILITÉ
- La pratique d’un sport s’accompagne de risques. Si vous utilisez nos installations et participer aux cours, vous devez pouvoir évaluer vous-même ce dont vous êtes capable. Nous n’offrons pas d’accompagnement actif par du personnel au sein du Club. Vous pouvez avoir recours à un entraîneur personnel moyennant des frais supplémentaires. Mais vous restez toujours responsable de la manière dont vous faites du sport et des choix que vous faites à cet égard. L’utilisation de nos installations est à vos propres risques. En cas de doutes sur votre condition physique, nous vous recommandons de demander l’avis d’un médecin ou d’un spécialiste pour déterminer quelle est la méthode la plus appropriée à votre pratique du sport.
- Boxing Factory et nos employés ne sont pas responsables des dommages matériels ou immatériels suite à un accident ou une blessure dont vous êtes la victime dans l’un de nos clubs, ou lors de l’usage de nos équipements à l’exception des dommages corporels causés par les actions ou omissions de Boxing Factory.
- Nous vous conseillons de ne pas emporter d’objets de valeur aux clubs. Boxing Factory met toujours des casiers à disposition sans @.
ARTICLE 16 : DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
- Pour l’exécution de votre Contrat, nous collectons et disposons de certaines de vos données à caractère personnel. Boxing Factory traite vos données à caractère personnel de manière appropriée et prudente, le tout dans le cadre de la loi et de la réglementation applicables à la protection des données personnelles, tel le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
- A cet égard, la déclaration de confidentialité de Boxing Factory répertorie les données que nous traitons, pour quelles finalités nous le faisons, et la manière dont nous traitons les données à caractère personnel. Par ailleurs, la déclaration explique de quelle manière les personnes intéressées peuvent exercer leurs droits sur le traitement de leurs données à caractère personnel.
- Pour assurer la sécurité des personnes et des biens dans nos clubs, nous utilisons un système de sécurité de vidéo surveillance et audio se limite à la salle de sport et n’est pas présente dans les toilettes, douches et vestiaires. Le fonctionnement, l’utilisation, les règles et les garanties sont définis dans notre Règlement sur les caméras de surveillance.
ARTICLE 17 : MODIFICATION DES DONNÉES
- Toute modification de votre situation personnelle (par exemple adresse ou coordonnées bancaires) doit être signalée directement via votre compte Boxing Factory ou au service à la clientèle.
- En cas de non-transmission de ces modifications, et lorsque Boxing Factory doit engager des frais pour connaître les nouvelles données personnelles, ces frais seront à la charge du Membre.